Accords de projet
Chaque mission exige une proposition ou un contrat approuvé définissant périmètre, calendrier, paiement, retours, droits d’usage, fichiers sources et licences tierces.
Propriété intellectuelle
La propriété et les droits d’usage dépendent de l’accord signé. Les polices, médias, logiciels et actifs tiers restent soumis à leurs licences.
Contact
Vos questions peuvent être envoyées à anotherdesignagency@gmail.com.